Les réglementations touchant les pompes

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Introduction

les pompes sont touchées par de nombreuses réglementations. Certaines, transversales, telle la directive machine, la directive écoconception, d'autres spécifiques à des métiers, des produits transférés (exemple l'ACS pour l'eau potable) ou/et aux lieux d'implantations par exemple les directives Atex (94/9 et 1999/92). Certaines ne les touchent que quand elles comportent des moteurs ou équipements électriques indissociables telle la directive CEM (compatibilité électromagnétique).

Générale

La directive machine.

Entant que "machines" les pompes doivent répondre en tout premier lieu à la directive "machines" 2006/42 CE transposée dans le code du travail. Une norme EN harmonisée permet aux constructeurs en la suivant de répondre aux exigences essentielles de la directive. Il s'agit de la norme NF EN 809 (voir page norme Les normes concernant les pompes.

L'INRS a publié un article global intéressant sur la directive machine. Lire l'article de l'INRS

Spécifiques (ex incendie, alimentaire, ….)